Lexique

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A

• Achat en indivision 
• Acte authentique
• Acte sous seing privé
• Administrateur de biens
• Agent immobilier
• Aide Personnalisée au Logement
• Allocation Logement
• Assurance décès-invalidité
• Assurance perte d'emploi

• Bail
• Bail d'habitation

• Cadastre
• Capital
• Cas de force majeur
• Caution
• Certificat d'urbanisme
• Cession
• Charges
• Coefficient d'Occupation des Sols
• Commission
• Compromis de vente
• Condition résolutoire
• Conditions suspensives
• Conseil syndical
• Constructeur
• Contrat de prêt
• Contrat de réservation
• Copropriété
• Coût Total
• Crédit à court terme
• Crédit à long terme
• Crédit à moyen terme
• Crédit relais

• Déblocage des fonds
• Déclaration d'achèvement des travaux
• Dédit
• Délai d'attente ou de carence
• Délai de réflexion
• Délai de rétractation
• Dépôt de garantie
• Différé d'amortissement
• Devis descriptif
• Droit d'enregistrement
• Droits d'instruction ou frais de dossier
• Droits de mutation
• Droit de préemption

• Echéance
• Enregistrement
• Expert immobilier

• Frais d'acquisition / Frais de mutation
• Frais de dossier
• Frais de notaire

• Gage
• Garantie
• Garantie biennale
• Garantie d'achèvement
• Garantie de livraison
• Garantie de parfait achèvement
• Garantie décennale
• Garantie de revente

• Hors d'air
• Hors d'eau
• Hypothèque

• Indemnité d'immobilisation
• Index
• Indice BT 01
• Indice du Coût de la Construction
• Indivision
• Intérêts intercalaires

• Location
• Lot
• Loyer

• Maître d'œuvre
• Maître d'ouvrage
• Mandat
• Marchand de biens
• Mise en demeure
• Mobilisation
• Modulation des échéances
• Mutation

• Nantissement
• Notaire
• Nue-propriété

• Offre de prêt
• Option taux fixe

• Pénalités de remboursement anticipé
• Période d'utilisation
• Période de différé
• Période de disponibilité
• Période de remboursement
• Plan de masse
• Plan de situation
• Plan d'urbanisme
• Plan de remboursement
• P.O.S
• Prêt amortissable
• Prêt capé
• Prêt in fine
• Prêt pour l'Accession à la Propriété
• Prêt à taux zéro
• Prêt Conventionné
• Prêt à l'Accession Sociale
• Prêt Locatif Intermédiaire
• Prime à l'Amélioration de l'Habitat
• Primo accédant
• Privilège
• Privilège de Prêteur de Deniers
• Promesse de vente
• Protection de l'emprunteur
• Publicité foncière

• Quotité

• Réception des travaux
• Règlement de copropriété
• Remboursement par anticipation
• Reprise
• Résiliation
• Résolution
• Revenu cadastral
• Revenu foncier
• Revenu net foncier

• SCI (Société Civile Immobilière)
• SCPI (Société Civile de Placement Immobilier)
• Sûreté
• Surface corrigée
• Surface de plancher (hors œuvre nette)
• Surface habitable
• Surface hors œuvre brute
• Surface hors tout
• Syndic de copropriété

• Tableau d'amortissement
• Taux Nominal
• Taux Effectif Global
• Taux fixe
• Taxes immobilières

• Usufruit

• Valeur locative
• Valeur locative cadastrale
• Valeur vénale
• Vente en l'état futur d'achèvement
• Vente clés en main
• Vente en viager
• Vente par adjudication
• Viager